Entrepôts sous douane : sécuriser et optimiser vos flux internationaux
Vous importez ou exportez des marchandises hors Union Européenne et vous cherchez à maîtriser vos coûts, vos délais et vos risques douaniers ?
Le Roy Logistique met à votre disposition des entrepôts sous douane intégrés à une offre globale de prestations de services logistiques et de transport routier pour vous accompagner de bout en bout sur vos flux internationaux.
Qu’est-ce qu’un entrepôt sous douane et à qui s’adresse-t-il ?
L’entrepôt sous douane, aussi appelé entrepôt douanier, est un levier puissant pour optimiser votre chaîne logistique tout en sécurisant votre conformité avec la réglementation.
En choisissant une solution d’entreposage sous douane, vous transformez votre lieu de stockage en véritable outil de performance :
- Gain de trésorerie
- Réduction des coûts
- Amélioration des liquidités
- Meilleure gestion des flux internationaux
Comprendre le régime de l’entrepôt sous douane et la suspension de droits
Un entrepôt sous douane est un lieu de stockage agréé par l’administration des douanes où vous pouvez conserver des marchandises sous douane (marchandises hors Union européenne) en suspension de droits et taxes (droits de douane, tva, accises selon les produits).
Les avantages du régime douanier
Ce régime d’entreposage sous douane permet :
- De différer le paiement des droits et taxes douanières puisque les marchandises sont soumises aux taxes lors de leur mise en libre circulation
- D’éviter le paiement des droits de douane et taxes lorsque les marchandises sont réexportées
- De réaliser certaines opérations logistiques (tri, conditionnement, préparation) sous contrôle douanier avec un contrôle des stocks renforcé
- Un gain de temps en faisant transiter la marchandise sous douane plus rapidement et faire dédouaner dès l’arrivée en entrepôt
A qui s’adresse le régime de l’entrepôt douanier (importateurs, exportateurs, industriels) ?
Selon le Code des douanes, le régime de l’entrepôt sous douane s’adresse à toutes les entreprises qui importent et/ou exportent des marchandises.
Plus précisément, cela s’applique :
- Aux importateurs / exportateurs B2B qui souhaitent optimiser la valeur des marchandises stockées en amont des ventes
- Aux industriels qui sourcent hors UE et doivent sécuriser l’entreposage sous douane de leurs composants ou produits finis
- Aux distributeurs, grossistes et e-commerçants avec des flux internationaux importants
- A tous les acteurs soumis à des enjeux forts de droits et taxes : produits à forte valeur, pièces industrielles, biens d’équipement, …
Pour ces entreprises, l’entrepôt sous douane devient un maillon stratégique entre les flux internationaux, les bureaux de douane de rattachement et la distribution vers les marchés finaux.
Pourquoi entreposer vos marchandises en entrepôt douanier ? Avantages pour votre chaîne d’approvisionnement
Optimiser vos droits et taxes : un levier pour votre trésorerie
En stockant vos marchandises en entrepôt douanier, vous ne réglez les droits et taxes qu’au moment de la mise en libre pratique, et seulement sur les volumes réellement destinés au marché concerné.
Conséquences directes :
- Gain de trésorerie : pas d’avance de droits sur des stocks dormants
- Amélioration de vos liquidités en évitant l’avance de droits et taxes pour les marchandises encore dans le circuit logistique
- Réduction des coûts en ne s’acquittant des droits et taxes que pour les volumes de marchandises destinées au marché intérieur
- Possibilité de réexporter une partie de vos marchandises sans avoir à acquitter de droits de douane
- Meilleur maîtrise de la valeur des marchandises prises en compte pour le calcul des droits.
Toutes ces informations transforment l’entrepôt sous douane en véritable outil de pilotage financier au service de votre direction financière et de votre Supply Chain.
Améliorer votre conformité douanière
L’utilisation d’un entrepôt sous douane impose une rigueur de gestion qui renforce votre conformité :
- Suivi précis des entrées / sorties et contrôle des stocks en temps réel
- Traçabilité des numéros de lots et des mouvements
- Archivage structuré des documents dont les déclarations en douane.
Les atouts des entrepôts sous douane Le Roy Logistique
Agréments complémentaires : IST et LADT
En plus de l’agrément “Entrepôt sous douane”, LE ROY LOGISTIQUE dispose d’agréments complémentaires :
Agrément IST (Installation de stockage temporaire)
Ce statut permet le stockage de marchandises avant que toutes les formalités douanières soient accomplies.
Agrément LADT (Lieu Agréé de Dépôt Temporaire)
Cette certification offre la flexibilité nécessaire pour stocker des marchandises qui doivent encore finaliser leurs formalités douanières.
Après réception des marchandises en entrepôt, les formalités douanières doivent être finalisées sous 3 jours.
Ces agréments renforcent notre capacité à optimiser vos flux logistiques et à offrir une solution sur mesure pour chaque étape de votre chaîne d’approvisionnement.
Processus et outils au service de la conformité douanière
Nos entrepôts sous douane s’appuient sur des processus et des systèmes d’information conçus pour garantir votre conformité et un contrôle des stocks fiable :
- WMS capable de gérer les stocks sous différents régimes (sous douane, libre pratique)
- Procédures de contrôle à l’entrée et à la sortie
- Rapprochement systématique entre flux physiques, flux déclaratifs et déclarations en douane.
Cette organisation permet de justifier à tout moment les quantités de marchandises sous douane ainsi que les mouvements réalisés sur chaque lieu de stockage.
Ainsi, nous vous apportons des solutions et des moyens pour vous accompagner dans vos flux douaniers.
Traçabilité, contrôles et audits : un haut niveau de conformité opérationnelle
LE ROY LOGISTIQUE met la sécurité, la surveillance et la conformité au cœur de son dispositif :
- Sites et locaux sécurisés pour la valeur des marchandises stockées,
- Traçabilité des marchandises par référence, lot, numéro de série si nécessaire,
- Contrôles réguliers de cohérence stock physique / stock comptable,
- Préparation aux audits et accompagnement lors de contrôles douaniers.
Vous bénéficiez ainsi d’un partenaire qui sécurise votre régime sous douane dans la durée tout en offrant une flexibilité de stockage adaptée à l’évolution de vos volumes.
Des sites stratégiques, solutions pour vos flux import-export
Des entrepôts sous douane connectés à vos schémas de transport routier
Nos entrepôts sont implantés à proximité des grands axes, des bureaux de douane et intégrés à nos solutions de transport :
- Liaisons quotidiennes en transport routier avec les ports et terminaux
- Organisation de vos flux de marchandises sous douane depuis / vers vos sites industriels
- Synchronisation des plannings d’arrivées maritimes et des départs en distribution.
En connectant l’entrepôt sous douane à votre plan de transport, vous réduisez les ruptures de charge, limitez les immobilisations de marchandises et optimisez la durée de stockage sous douane en fonction de vos besoins.
Optimiser vos temps de transit et vos coûts de transport international
Le positionnement stratégique des sites Le Roy Logistique et la maîtrise de la gestion des flux permettent de :
- Limiter les kilomètres à vide et optimiser le remplissage des véhicules
- Réduire les temps de transit entre port, entrepôts et destinataires
- Combiner transport de lots complets et partiels selon vos besoins.
Comment intégrer un entrepôt sous douane dans votre chaîne logistique ?
Concevoir un schéma logistique adapté au régime sous douane
Nos équipes étudient vos flux pour bâtir un schéma compatible avec le régime de l’entrepôt sous douane et vos différents types de marchandises :
- Analyse des origines / destinations, des incoterms et de la valeur des marchandises
- Définition du rôle de l’entrepôt sous ce régime (hub central, stock de proximité, stock tampon)
- Règles de gestion : durée de stockage sous douane, seuils de déclenchement des mises en libre pratique, scénarios de réexportation
L’objectif est de faire du régime sous douane un atout et non une contrainte dans la conception de votre Supply Chain.
Piloter vos stocks, vos droits et votre conformité dans la durée
L’intégration réussie d’un entrepôt sous douane passe aussi par un pilotage au quotidien :
- Tableaux de bord sur les volumes de marchandises sous douane
- Indicateurs de conformité (écarts d’inventaire, anomalies documentaires, délais de traitement)
Nous mettons en place avec vous les reporting adaptés pour vos équipes douane, finance, Supply Chain afin de concilier performance opérationnelle, maîtrise des droits et sécurisation de la valeur des marchandises.
Discutons de votre projet douanier et logistique
Un interlocuteur unique pour votre transport et votre entrepôt sous douane
Avec Le Roy Logistique, vous disposez d’un interlocuteur unique pour gérer tous vos échanges :
- Vos opérations de transport amont et aval
- La gestion de votre entrepôt sous douane et de vos marchandises sous douane
- La coordination avec vos partenaires (transitaires, services douane, bureaux de douane)
Cette approche intégrée simplifie vos échanges, sécurise la gestion des flux et renforce votre gain de trésorerie grâce à un entreposage sous douane parfaitement maîtrisé.
Etudier ensemble l’impact du sous-douane sur vos coûts transport et logistique
Nous pouvons vous accompagner :
- Simuler les gains liés au passage sous régime d’entrepôt sous douane (trésorerie, durée de stockage)
- Mesurer l’impact sur vos coûts de transport et vos délais
- Construire un plan de déploiement progressif par type de marchandises, marché ou zone géographique.